Aquitains, pensons à nos vaccins.

Vous protéger, c'est protéger les autres.

11 - 15 ans

TOUT SAVOIR

Contact

Mentions légales

 

1. Site de l’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine

Adresse : 127 COURS JOURNU AUBER 33000 BORDEAUX

 

2. Directeur de la publication

Bernard CAPDEVILLE, Président de l'URPS des Pharmaciens d'Aquitaine

 

3. Responsable de la rédaction

Bernard CAPDEVILLE, Président de l'URPS des Pharmaciens d'Aquitaine

 

4. Editeur du site

Conception, réalisation et webmaster :

Agence TERRA NOSTRA

85 rue des Carts ZAE de Pré-Mairy,  74370 Pringy

04 50 22 67 22

 

5. Hébergeur du site

Le site "jepeuxpasjaivaccin.fr" est hébergé par la société Business Catalyst

 

6. Droits de propriété intellectuelle attachés au site

Le Site de "jepeuxpasjaivaccin.fr" est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos, …) sont la propriété exclusive de l’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine seul habilité à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine. De même, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine qui décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.

En outre, l’ensemble des marques citées dans le Site sont des marques déposées et donc protégées. Toute utilisation de l’une quelconque des dites marques ne peut être faite sans le consentement écrit exprès et préalable de l’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine, sous peine de contrefaçon.

Par ailleurs, sauf accord exprès et écrit de l’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine, l’Utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le site et/ou vers les pages qu’il contient.

Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse e-mail suivante : bienvenue@lcomunik.com

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

 

7. Données personnelles

 L’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine, pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur. Ces données personnelles feront l'objet d'un traitement automatisé et pourront être destinées à vous contacter. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d’accès, d'opposition, de rectification et de radiation des données le concernant. Pour exercer ces droits, il suffit à l'Utilisateur d’en faire la demande à l’adresse électronique suivante : bienvenue@lcomunik.com

L’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine s'engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l'Utilisateur dans le cadre de l'utilisation du site. Par ailleurs, sous réserve d’avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, l’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine pourra adresser à l’Utilisateur des prospections directes par courrier électronique.

Enfin, sous réserve d’avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, l’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine pourra être amenée à transférer les données concernant l’Utilisateur à ses partenaires.

 

8. Utilisation de Site

 

a. Utilisation du contenu du site

L’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine s’efforce de mettre à jour le contenu du site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, l’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine ne peut garantir l'exactitude des données figurant sur le Site. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse e-mail suivante : bienvenue@lcomunik.com

Toute utilisation du site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l'application des peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

b. Accès au site

L’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au site pourra être interrompu.

L’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.

 

c. Liens hypertextes mis en place sur le site

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l'utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que l’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l'Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.

 

d. Signaler un contenu illicite

Conformément à l'article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, l’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l'article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l'article 227-23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine. Pour signaler un contenu manifestement illicite, hébergé par l’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine, il vous suffit d'envoyer un courriel à bienvenue@lcomunik.com, tout en précisant :

– l'adresse du site ou de la page depuis laquelle le contenu est accessible ;

– le contenu considéré comme illicite ;

– la date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite ;

– votre identité (nom et coordonnées complètes).

L’URPS des Pharmaciens d’Aquitaine vous rappelle que la LCEN puni tout abus de signalement d’une peine d’un an d'emprisonnement et de 15.000 € d'amende.

 

Crédits photos

 

©Fuse, Kalawin, paulprescott72, maximkabb - Thinkstockphotos.fr

 

Aquitains, pensons à nos vaccins.

Vous protéger, c'est protéger les autres.